Après une discussion la semaine dernière avec Anthony de CHUBB, il est apparu que nous ne pouvons pas couvrir tous les évènements dans la période de 90jours en fonction du type de voyage de l’adhérent. Vous trouverez ci-dessous sa réponse à ce sujet.
En effet, si nous avons bien la preuve que l’assuré est en expatriation (expatriation = voyage de + de 90jours avec visa type PVT, Etudiant, travail…), alors ce séjour n’est pas couvert.
Ce qui signifie que même si l’évènement à lieu dans les 90 premiers jours, nous n’interviendrons pas. Contractuellement vous constaterez que le contrat Boursobank parle de voyages assurés, si ce « voyage » est en fait une expatriation, pas de prise en charge.
Néanmoins, si ce délai de 90jours se trouve un peu dépassé mais que l’assuré est bien en voyage sur une courte période, alors nous pourrons au cas par cas étudier la demande. De plus, si l’adhérent a quitté la France depuis longtemps et vit dans un autre pays (peu importe le pays de résidence fiscale déclaré), à partir du moment où les frais médicaux ne sont pas dans le pays d’expatriation nous pouvons les accepter.
La question principale, si nous avons un dossier dont nous n’avons pas de billet retour et qu’il s’agit d’une longue période de voyage va donc être de savoir si l’adhérent est en expatriation ou en voyage.
Exemple de dossier non couverts :
- ADT arrive au Canada en janvier 2024. Frais médicaux en février 2024. Lors de l’ouverture de dossier il nous informe qu’il est en visa étudiant et retour prévu en Juin > Réception des documents ET REFUS car le séjour n’est pas un « voyage assuré » au titre du contrat car il s’agit d’une expatriation.
Exemple de dossier couvert :
- Je suis au Mexique du 03/02 au 20/02. J’ai des frais médicaux sur cette période. Lors de mon appel je confirme que ma résidence fiscale est en France. Néanmoins j’ai quitté la France il y a un an et demi pour m’expatrier au Canada, ma résidence est donc en cours au Canada. Dans cette situation CHUBB accepte que nous couvrions les frais médicaux au Mexique. Car peut importe la résidence fiscale de l’assuré, ce séjour au Mexique est bien un « voyage couvert » car sur une période de moins de 90jours.
J’espère que les exemples vont vous aider à y voir plus clair. Dans tous les cas, en cas de doute, nous étudierons les dossiers au cas par cas. Et si les avis divergent entre nous, nous interrogerons CHUBB et ils seront décisionnaires.
