25/04/2024 Clients
Consignes BOURSOBANK « Conduite d’une MOTO »

Questions sur les évènements impliquants une moto :

  • La conduite d’une moto est une exclusion de prise en charge totale, que ce soit la moto de loisir et la moto comme moyen de transport ?
    • Réponse de CHUBB : Nous n’avons pas d’exclusion pour la partie Assistance, cependant, pour la couverture location de véhicule durant le voyage, je note dans le contrat page 36, l’exclusion 13. Les véhicules tout-terrain, les véhicules à 2 et 3 roues, ainsi que tout véhicule non autorisé à circuler sur la voie publique. Pour cette couverture, nous avons bien une exclusion des motos.

Si la moto comme moyen de locomotion est bien couverte :

  • Comment devons-nous différencier la moto comme moyen de locomotion et la moto comme activité de loisir ?
    • Réponse de CHUBB :Le contrat prévoit des pratiques assurées et je ne vois pas de pratique liée à la moto qui serait assurée, de ce fait, et je partage la position d’Anthony, si vous avez l’information selon laquelle l’accident s’est produit alors qu’il exerçait une pratique sportive à moto (La course de vitesse sur circuit au moto-cross, trial, le rallye-raid, le speedway ou l’endurance …) on va bien sûr l’exclure.
  • Pouvez-vous nous confirmer que nous appliquons les réglementations en vigueur en France, respect du code de la route et de l’équipement nécessaire ?
    • Réponse de CHUBB :Oui, Anthony a repris les exclusions communes à toutes les garanties et nous n’appliquerons que celles-ci. Par exemple, nous ne pourrions pas refuser un dossier si l’assuré ne portait pas de casque ou même n’avait pas de permis…
  • En cas de location de moto, l’adhérent doit-il prendre une assurance principale pour la location de la moto et nous n’intervenons que sur preuve de de cette assurance et donc en complément de celle-ci ?
    • Réponse de CHUBB :Je partage la position d’Anthony, le déclenchement des couvertures assistance n’est pas subordonné à l’existence d’un contrat, donc on intervient avec ou sans contrat.